Déposée le 25 août 1997 par la Société Anonyme (SA) POTERIE DES TROIS ILETS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « POTERIE DES TROIS ILETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-40 du 3 octobre 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) POTERIE DES TROIS ILETS domicilié(e) POTERIE, 97229 LES TROIS ILETS - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 191 084 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POTERIE DES TROIS ILETS - France.
La marque POTERIE DES TROIS ILETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97692776.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
POTERIE DES TROIS ILETS SOCIETE ANONYME - POTERIE, 97229 LES TROIS ILETS - France - SIREN 303191084
POTERIE DES TROIS ILETS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-10
Publication - Publication le 3 oct. 1997 au BOPI 1997-40
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) vaisselle non en métaux précieux. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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